Modèle de clause de durée déterminée

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BOLD

Le contrat est conclu pour une période initiale de Durée initiale du contrat à compter de sa signature par les Parties.

Si le renouvellement est tacite

Il se renouvellera ensuite tacitement pour des périodes de même durée que la période initiale sauf dénonciation par l’une des Parties adressée à l’autre Partie par lettre recommandée avec accusé de réception Délai maximum pour envoyer un recommandé de fin de renouvellement au moins avant l’expiration de la période concernée.
Si le renouvellement est pour une durée indéterminée

Il se renouvellera ensuite tacitement pour une durée indéterminée
Une fois le contrat renouvelé, il pourra être résilié à tout moment par l’une ou l’autre des Parties, sans qu’elle n’ait à justifier de motif, par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à l’autre Partie, moyennant le respect d’un préavis de Durée de la période de préavis mois, sans préjudice des autres modes de résiliation prévus au contrat.
Si le renouvellement est express

A l’échéance du contrat, son éventuel renouvellement pourra être convenu d’un commun accord entre les Parties, par tout moyen écrit utile.
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Comment utiliser cette clause

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