Modèle de clause de révision des prix

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Si la révision est sans indice

Le prix des services peut faire l’objet d’une révision par le Prestataire. Celui-ci s’engage à informer le Client de la modification des prix par tout moyen écrit, Délai maximum pour annoncer la modification des prix mois minimum avant l’entrée en vigueur des nouveaux prix.

Si le Client n’accepte pas les nouveaux prix, il doit dénoncer le contrat sous réserve du respect du préavis prévu à l’article « Durée ».

Le Client est réputé avoir accepté les nouveaux prix s’il a recours aux services postérieurement à leur entrée en vigueur.
Si la révision est avec recours à un indice

Les Parties conviennent que le prix des services pourra faire l’objet d’une révision à chaque date anniversaire du contrat, obtenu par référence à l’indice Indiquer l'indice (l’« Indice »), selon la formule suivante :

P1 = P0 * I1 / I0

… dans laquelle :
- P0 est le prix avant révision,
- I0 est le dernier Indice publié à la date à laquelle le prix avant révision a été déterminé,
- I1 est le dernier indice publié à la date de révision,
- P1 est le prix après révision
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Comment utiliser cette clause

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